Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAGE DE NOEL PARIS
CODECOM, SARL

Numéro de dépôt :
4222903
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
VILLAGE DE NOEL PARIS de CODECOM

Présentation de la marque VILLAGE DE NOEL PARIS

Déposée le 3 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLAGE DE NOEL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM domicilié(e) 177 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 146 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLAGE DE NOEL PARIS, M. meritte jean claude domicilié(e) 177 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque VILLAGE DE NOEL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DE NOEL PARIS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

CODECOM a également déposé les autres marques suivantes : UN JARDIN EPHEMERE , KANGOU PARK , VILLAGE DE NOEL LA DEFENSE , LE MONDIAL DES ARTISANS , Mon Sapin de Noël.fr


CODECOM, SARL - 177 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 399146281


VILLAGE DE NOEL PARIS, M. meritte jean claude - 177 avenue charles de gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668949 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

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